Mentions légales et CGU

Mentions légales et CGU

Table des Matières

Mentions légales et CGU

1. Mentions Légales

1.1. Éditeur du site
1.2. Hébergement du site

2. Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

2.1. Accès au site
2.2. Création de compte et accès aux services
2.3. Propriété intellectuelle
2.4. Responsabilités
2.5. Données personnelles
2.6. Cookies
2.7. Modifications des CGU

3. Contact

La Route Du Caftan
Auto-entreprise dirigée par Assia Martins
128 Chemin de la Fosse, 81100 Castres
Téléphone : 07 53 07 44 92
E-mail : larouteducaftan@gmail.com
N° SIRET : 904 450 749 00034

1. Mentions Légales

1.1. Éditeur du site

Le site www.larouteducaftan.com est édité par :

  • Assia Martins, auto-entrepreneur, propriétaire de La Route Du Caftan.
  • Adresse : 128 Chemin de la Fosse, 81100 Castres.
  • Téléphone : 07 53 07 44 92.
  • E-mail : larouteducaftan@gmail.com

1.2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Hébergeur du site : IONOS
https://www.ionos.fr
Adresse : 7 place de la Gare,
BP 70109,
57200 Sarreguemines Cedex
Téléphone : 09 70 80 89 11

2. Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

En utilisant ce site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ainsi que les CGV et la politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

2.1. Accès au site

L’accès au site est libre et gratuit. Cependant, « La Route Du Caftan » se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au site à tout moment, sans préavis.

2.2. Création de compte et accès aux services

Pour passer commande sur le site La Route Du Caftan, l’Utilisateur doit obligatoirement créer un compte personnel. Cette inscription est requise afin de garantir :

  • Le suivi des commandes et l’accès à l’historique des achats,
  • La gestion des demandes de retour et de remboursement,
  • Une meilleure expérience client et un service après-vente efficace.

Lors de l’inscription, l’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour. Toute erreur ou omission dans les informations fournies relève de sa responsabilité exclusive.
L’accès au compte est protégé par un identifiant et un mot de passe que l’Utilisateur s’engage à ne pas divulguer. Toute activité réalisée depuis un compte utilisateur est réputée effectuée par son titulaire.

En cas d’utilisation frauduleuse ou de compromission des identifiants, l’Utilisateur doit immédiatement contacter le service client de La Route Du Caftan.

L’Utilisateur a la possibilité de supprimer son compte à tout moment, sous réserve qu’aucune commande en cours ne soit en attente de traitement.

2.3. Propriété intellectuelle

  • Contenu du site : Tous les éléments du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de La Route Du Caftan ou de ses partenaires, conformément aux articles L111-1 et L122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite est strictement interdite.
  • Marques et logos : Les marques et logos présents sur le site sont protégés par les articles L713-2 et L716-1 du Code de la propriété intellectuelle. Leur utilisation sans autorisation est interdite et passible de sanctions.

2.4. Responsabilités

  • Contenu du site : « La Route Du Caftan » s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations. L’utilisation des informations se fait sous votre responsabilité.
  • Liens externes : Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. « La Route Du Caftan » n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de ces sites.
  • Disponibilité du site : « La Route Du Caftan » ne peut garantir un accès ininterrompu au site en raison de problèmes techniques ou de maintenance.

2.5. Données personnelles

Vos données personnelles sont collectées et traitées conformément à notre Politique de Protection des Données (RGPD).

En utilisant ce site, vous acceptez notre politique de confidentialité.

2.6. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer votre expérience utilisateur. Pour en savoir plus, consultez notre Politique des Cookies.

2.7. Modifications des CGU

« La Route Du Caftan » se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site et prendront effet dès leur mise en ligne.

3. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant les mentions légales ou les CGU, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

La Route Du Caftan
128 Chemin de la Fosse
81100 Castres

E-mail : larouteducaftan@gmail.com

Téléphone : 07 53 07 44 92

Date d’entrée en vigueur : 13/03/2025